Renouvellement des membres du CHSCT

Tous les 2 ans, il est procédé au renouvellement des membres du Comité d’Hygiène, de la Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) par le Collège Désignatif composé des élus du Comité d’Entreprise et des Délégués du Personnel de l’entreprise.

La désignation de notre nouveau CHSCT s’est déroulée le 22 avril 2014 à l’agence de La Défense.


La répartition des sièges à pourvoir est définie par le code du travail en fonction de l’effectif de l’entreprise. Pour la société euro engineering cette répartition était normalement définie comme suit:

  • 4 sièges au 1er collège (ETAM)
  • 2 sièges au 2ème collège (Cadres).

La sociologie de notre entreprise étant assez différente (2/3 de cadres), les membres du collège désignatif avaient demandé à pouvoir déroger à la répartition fixée par la loi pour désigner 3 Cadres et 3 ETAM, ce qui a été accepté par l’Inspection du Travail.

Avant ce vote, chaque salarié avait été invité par courrier à présenter sa candidature.

Neuf personnes ont répondu à cet appel à candidatures, prouvant ainsi l’intéret qu’elles portent à ces sujets et leur désir de contribuer à l’amélioration des conditions de travail dans notre entreprise.

Candidats Agences Collège Ancien élu CHSCT
Cédric Tours Cadre oui
J-M Lyon Cadre non
Jérémie Lyon Cadre non
Jacques Marseille ETAM non
Pascal IdF ETAM oui
Sébastien Nantes ETAM non
Stephanie Toulouse Cadre oui
Chrystelle Pau Cadre oui
François-Xavier Pont l’Évêque Cadre non

Les critères retenus pour choisir les nouveaux membres du CHSCT ont été principalement basés sur l’expérience, la motivation et la répartition géographique, ainsi que la parité Femmes / Hommes.

A l’issue de l’étude de chacune des candidatures et d’un débat, le collège désignatif a procédé à un vote et a retenu les membres du CHSCT suivants:

Collège ETAM :

  • Sébastien (Nantes)
  • Pascal (Ile de France)
  • Jacques (Marseille)

Collège Cadre :

  • Stéphanie (Toulouse)
  • Christelle (Pau)
  • Cédric (Tours)

D’autres personnes auraient pu objectivement trouver leur place dans cette équipe mais le nombre de membres, limité à 6, ne nous a pas permis pas de retenir tous les candidats que nous aurions souhaités.
Nous pensons qu’une représentation plus large serait justifiée. Nous avions sollicité la Direction en ce sens, mais sans qu’elle ne donne une suite favorable à cette demande.

Le nouveau CHSCT se réunira très rapidement, dès le mois de mai, pour traiter notamment de l’aménagement de nouveaux locaux à la Tour Ciel, à La Défense.

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Rédigé par
Cfdt EE

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